“On croyait que le carport en aluminium n’avait pas besoin de permis” disent ces retraités convoqués par les services de l’urbanisme

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Marcel et Françoise, un couple de retraités vivant à la périphérie de Nantes, ont récemment fait face à une situation inattendue lorsque les services d'urbanisme de leur commune les ont convoqués pour un carport en aluminium qu'ils avaient installé dans leur jardin.

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Une installation sous-estimée

En quête de confort et de praticité, Marcel et Françoise ont décidé d’installer un carport pour protéger leur nouveau véhicule des intempéries. « Nous pensions vraiment que pour un simple abri de voiture, il n’était pas nécessaire d’obtenir un permis de construire, » explique Marcel, visiblement surpris par la tournure des événements.

La réglementation en vigueur

Contrairement à la croyance populaire, la mise en place d’un carport peut effectivement nécessiter un permis de construire, surtout si sa surface dépasse les 20 mètres carrés. Dans certains cas, une simple déclaration préalable de travaux auprès de la mairie peut suffire, mais cela dépend grandement des règles locales d’urbanisme.

“Nous n’avons jamais pensé à vérifier, nous voyions autour de nous tant de carports similaires!”

Un rappel à l’ordre inattendu

Quelques semaines après l’installation, un agent des services d’urbanisme s’est présenté à leur domicile. « Il était là pour une inspection de routine. Il nous a informés que notre carport ne respectait pas les normes en vigueur, » raconte Françoise, encore émue par cette visite.

Les implications d’une non-conformité

Le non-respect des règles d’urbanisme peut entraîner des sanctions variées, allant de l’amende à la nécessité de démonter la structure. Pour Marcel et Françoise, la situation se compliquait : ils avaient déjà investi dans une construction robuste et esthétique pour abriter leur véhicule.

“C’était un investissement pour notre confort, nous ne savions pas qu’il deviendrait une source de stress,” regrette Marcel.

Les démarches pour régulariser la situation

Le couple a rapidement pris les choses en main pour tenter de régulariser leur situation. Ils ont soumis une déclaration préalable aux services d’urbanisme, accompagnée de tous les documents nécessaires pour prouver la conformité de leur installation aux normes locales.

Conseils pour éviter les mauvaises surprises

  • Consulter le PLU (Plan Local d’Urbanisme) de votre commune
  • Prendre contact avec le service d’urbanisme avant de débuter tout projet
  • Évaluer la surface totale de la construction envisagée
  • Se renseigner sur les matériaux autorisés et les restrictions éventuelles

Le couple attend maintenant une réponse de la mairie, espérant pouvoir conserver leur carport sans encombre.

Des informations complémentaires utiles

En France, les règles d’urbanisme peuvent varier significativement d’une commune à l’autre. Il est donc crucial de se renseigner précisément pour chaque projet. De plus, la régularisation d’une installation non conforme peut souvent être réalisée a posteriori, mais elle implique des démarches administratives qui peuvent être longues et coûteuses.

Enfin, il est bon de savoir que même les structures temporaires ou démontables, comme certains carports en aluminium, peuvent requérir une autorisation préalable. Cela dépend souvent de leur taille et de leur emplacement par rapport à la maison principale et aux propriétés voisines.

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255 commentaires sur « “On croyait que le carport en aluminium n’avait pas besoin de permis” disent ces retraités convoqués par les services de l’urbanisme »

  1. Je pense que c’est une bonne chose que les règles soient strictes, ça évite des constructions dangereuses ou laides dans nos quartiers.

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  2. Je trouve ça un peu excessif de devoir demander un permis pour un carport. Après tout, c’est pas comme si c’était une maison! 😤

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  3. Je comprends la surprise de Marcel et Françoise, mais c’est toujours mieux de se renseigner avant… combien de personnes font la même erreur et se retrouvent dans des situations compliquées! 😓

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  4. Franchement, c’est ridicule! Pour un simple abri, tout ce tralala administratif? On devrait simplifier les choses pour les petits projets comme ça.

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  5. C’est une bonne leçon pour tout le monde. Un petit tour à la mairie ne fait jamais de mal avant de commencer des travaux. Merci pour cet article, très informatif!

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