Un retraité est verbalisé après avoir ajouté un escalier en pierre vers son verger « ils considèrent que c’est une extension imposable c’est absurde » déplore-t-il

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Dans un petit village pittoresque, un incident inhabituel a suscité l'émoi parmi les habitants et soulève des questions sur les régulations municipales.

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Un homme de 73 ans, Marcel Dujardin, a été récemment verbalisé par la mairie pour avoir construit un escalier en pierre menant à son verger, considéré comme une « extension imposable ».

Histoire d’un escalier controversé

Marcel, retraité depuis dix ans, a toujours pris soin de son verger, situé en contrebas de sa propriété. L’année dernière, il décide d’améliorer l’accès en y construisant un escalier en pierre. « C’était pour sécuriser le passage, surtout quand le sol est mouillé », explique-t-il. Mais peu après son achèvement, la surprise fut grande lorsque des inspecteurs municipaux ont visité son domicile.

La visite des inspecteurs

Un matin d’automne, deux agents se présentent chez Marcel. Après inspection, ils informent le septuagénaire que son escalier est soumis à taxation, car il est considéré comme une extension de sa propriété. « Ils m’ont dit que tout ajout de structures en dur doit être déclaré et est imposable », raconte Marcel, stupéfait.

Je ne pensais pas qu’un simple escalier pour accéder à mon propre verger pourrait être considéré comme une construction imposable.

La réglementation et ses impacts

La législation locale stipule que toute modification apportée à une propriété qui en augmente la valeur est imposable. Cela inclut les constructions permanentes comme les escaliers en pierre. « C’est une mesure pour assurer que tous les aménagements fonciers contribuent équitablement aux finances municipales », explique un responsable local sous couvert d’anonymat.

Dans les yeux de la loi

Les critères d’imposition peuvent parfois entraîner des situations perçues comme illogiques par les citoyens. « C’est une interprétation très stricte de la loi », affirme Lucie Bernard, une avocate spécialisée dans le droit immobilier. « Dans le cas de Marcel, l’escalier n’ajoute pas de surface habitable, mais il est vu comme une amélioration foncière. »

Témoignages et solidarité villageoise

Les voisins de Marcel sont montés au créneau pour le soutenir. Une pétition circule pour demander une révision de cette décision. « Marcel a toujours été un pilier de notre communauté, et cet escalier aide tout le monde à se déplacer en sécurité », déclare une voisine, Mme. Lefevre.

Un soutien grandissant

La pétition a déjà recueilli plusieurs centaines de signatures. « Nous espérons que la mairie reconsidérera sa position », ajoute Mme. Lefevre.

  • La sécurité des habitants âgés
  • L’accès facilité à des zones autrement dangereuses
  • La préservation du caractère rural et accessible du village

En réponse, la mairie a promis de revoir le dossier de Marcel et de prendre en considération les voix des villageois.

Informations complémentaires

Les cas comme celui de Marcel ne sont pas isolés. Diverses régions en France ont des règles strictes concernant les modifications foncières. Il est recommandé de consulter un expert ou de se renseigner à la mairie avant d’entreprendre de tels travaux. Ceci permet d’éviter les mauvaises surprises fiscales et légales.

Ce cas soulève également la question de l’équilibre entre réglementation et bon sens, et de la manière dont les lois sont appliquées au niveau local. L’escalier de Marcel, bien qu’utile et nécessaire, devient un symbole de la lutte contre une bureaucratie parfois perçue comme déconnectée des réalités des citoyens.

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248 commentaires sur « Un retraité est verbalisé après avoir ajouté un escalier en pierre vers son verger « ils considèrent que c’est une extension imposable c’est absurde » déplore-t-il »

  1. Une situation comme celle-ci ne devrait pas arriver. Espérons que la loi puisse être interprétée avec plus de bon sens à l’avenir.

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  2. Les lois devraient être appliquées de manière équitable et raisonnable. Ce cas montre qu’il y a encore du travail à faire.

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